DRDJSCS Grand Est

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Jeunesse, Sport et Cohésion Sociale
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Lorraine - édition 2015

Article JEUNESSE 26/05/2015

Nouvelle édition des instructions ACM, réactualisées par la coordination régionale des accueils collectifs de mineurs en Lorraine

Les instructions ACM 2015 présentent les aspects les plus marquants de la réglementation générale des accueils collectifs de mineurs avec ou sans hébergement. Elles s’articulent autour des deux axes essentiels que sont la protection des mineurs et le caractère éducatif des loisirs organisés dans ce type d’accueil.

Les équipes y trouveront les repères juridiques en vue de garantir la sécurité physique et morale des mineurs. Le rappel des mesures essentielles à prendre en terme de protection des mineurs est utilement enrichi d’éclairages concernant les projets éducatif et pédagogique. Des éléments de réflexion et des indications sont proposés afin de mieux concevoir, mettre en œuvre et évaluer les projets et d’affermir la dimension éducative des accueils.

Ces instructions se veulent un outil pratique auquel les équipes peuvent se référer avant, pendant et après l’accueil. Toutefois, la constitution d’un recueil des principaux textes, dont les références sont précisées dans le document 1 ci-après, est vivement recommandée.

Les neufs pièces jointes ci-dessous constituent les différents éléments d’une grande affiche à valeur informative et récapitulative.

Est aussi disponible en téléchargement l’arrêté du 25 avril 2012 relatif à la pratique d’activités physiques dans les ACM, dans lequel figurent les conditions particulières d’encadrement, d’effectifs et de pratique.

Liste des pièces-jointes