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Documents utiles

Article Documents utiles 8/12/2017

Retrouvez sur cette page les documents utiles aux organismes d’accueil et aux volontaires

Le référentiel de missions de Service Civique a pour objet de définir et d’illustrer les missions qui peuvent être proposées dans le cadre de l’engagement de Service Civique. Il s’adresse aux structures envisageant de solliciter l’agrément au titre de l’engagement de Service Civique afin de les aider à définir les missions qu’ils pourraient proposer.
Le référentiel de missions de Service Civique
(PDF – 686.6 ko)
Ce guide s’adresse aux organismes d’accueil de volontaires en engagement de Service Civique. Il a pour objet de détailler le cadre administratif du Service Civique, de l’obtention de l’agré­ment jusqu’à la fin de mission d’un volontaire, en passant par l’utilisation du site www.service-civique.gouv.fr et le statut du volontaire vis-à-vis des différentes administrations.
Le guide administratif du Service Civique
(PDF – 9.2 Mo)


Addendum février 2017
(PDF – 761.9 ko)
Le guide du tuteur de volontaires en Service Civique a été rédigé dans le cadre des travaux du Comité stratégique de l’Agence du Service Civique. Il a pour objet de proposer à tous les organismes d’accueil de volontaires et aux tuteurs des outils et des méthodes de travail permettant :
- avant la demande d’agrément de leur préciser ce à quoi ils doivent s’engager pour le tutorat et l’accompagnement du jeune volontaire,
- au cours de la mission du jeune volontaire, de les aider dans la mise en œuvre du tutorat jusqu’à la fin du volontariat et même au-delà.
Le guide du tuteur de volontaires
(PDF – 1.3 Mo)
En application de l’article L. 120-1 du code du service national, chaque volontaire en Service Civique doit recevoir au terme de sa mission une attestation de Service Civique et un bilan nominatif « qui décrit les activités exercées et évalue les aptitudes, les connaissances et les compétences acquises pendant la durée du Service Civique ». L’Agence a conçu un modèle pour apporter une aide aux tuteurs et responsables des organismes d’accueil de volontaire dans l’élaboration de ce bilan nominatif. Il fournit un cadre que chaque organisme peut adapter en fonction de ses spécificités.
Modèle de bilan nominatif
(Word – 1.7 Mo)
Chaque organisme agréé au titre de l’engagement de Service Civique doit rendre compte de son activité notamment sur l’accueil des volontaires, le déroulement des missions, l’accompagnement des volontaires et la formation civique et citoyenne. Un compte-rendu établi pour chaque année écoulée, doit être adressé avant le 31 janvier de l’année suivante, en version électronique, à l’autorité ayant délivré l’agrément.
Afin d’appuyer les organismes dans la rédaction de ce compte-rendu, l’Agence du Service Civique a élaboré 2 documents :
- un modèle de compte-rendu annuel d’activité
- un « compte-rendu de démarrage au titre de l’engagement de Service Civique » qui concerne uniquement les organismes nouvellement agréés et ayant accueilli leurs premiers volontaires entre octobre et décembre.
Modèle de compte-rendu annuel d’activité
(Word – 139.8 ko)


Compte-rendu de démarrage au titre de l’engagement de Service Civique
(Word – 72.9 ko)
Modèle de contrat d’engagement en service civique
Modèle de contrat d’engagement
(PDF – 294.9 ko)
Modèle de convention de mise à disposition d’un volontaire
Modèle de convention de mise à disposition
(Word – 308 ko)
Notification de contrat d’engagement de service civique : vous êtes tenu d’adresser ce document dûment complété à l’Agence de Services et de Paiement (ASP) de Nancy, dans le mois qui suit la conclusion du contrat d’engagement
Notification de contrat d’engagement
(PDF – 540.5 ko)
Les obligations des organismes agréés
Obligations des organismes agréés
(PDF – 661.8 ko)
Un support que vous pouvez vous réapproprier pour justifier du versement de la prestation servie au volontaire par la structure d’accueil
Attestation de versement d’indemnités
(Word – 35 ko)
Document récapitulant les droits des volontaires vis-à-vis des différentes administrations (CAF, Pôle Emploi, CPAM), qui a vocation à les informer de ces droits, mais également à leur permettre de les faire valoir aux guichets de ces administrations
Les droits du volontaire
(PDF – 379 ko)
Ce guide est un outil, à la disposition des volontaires, pour leur donner des repères, des références, des informations précises et des clés pour pouvoir accomplir leur Service Civique dans les meilleures conditions.
Le guide du volontaire
(PDF – 596.1 ko)
Les barèmes des indemnités et des cotisations 2016-2017
Barèmes des indemnités 2016-2017
(PDF – 162.4 ko)