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Le soutien financier

Article Équipements sportifs 3/01/2016

Le CNDS peut vous aider à financer la réalisation et la rénovation des équipements sportifs, notamment pour leur mise en accessibilité. Les projets situés en ZUS bénéficient de financements particulièrement favorables.

Le point d’entrée pour les demandes et les dépôts de dossier sont les services déconcentrés de l’État chargés des sports (DRJSCS au niveau régional et DDCS ou DDCSPP au niveau départemental). Les avis du mouvement sportif et des collectivités sont des éléments essentiels d’aide à la décision d’attribution. Pour les projets structurants, il est nécessaire d’associer la fédération concernée (au niveau national).

Chargé de contribuer à l’aménagement du territoire dans le domaine sportif, le Centre National pour le Développement du Sport (CNDS) :
- subventionne la construction et la rénovation des équipements sportifs des collectivités territoriales et des associations sportives ;
- aide à la remise en état des équipements sinistrés ;
- exécute les engagements pris par l’État dans le cadre des contrats passés avec les collectivités territoriales ;
- finance la mise en accessibilité aux personnes handicapées des équipements existants ;
- assure les engagements financiers antérieurement consentis par le FNDS et le budget de l’État envers les maîtres d’ouvrage d’équipements sportifs.

Accéder aux rubriques du site internet du CNDS

Le subventionnement des équipements sportif : comment ça marche ?
Le subventionnement des équipements sportif : les orientations
Le subventionnement des équipements sportif : comment faire une demande ?
Le subventionnement des équipements sportif : les questions fréquentes

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