DRDJSCS Grand Est

DRDJSCS Grand Est

Jeunesse, Sport et Cohésion Sociale
Retour à la page d'accueil
>SPORTS >CNDS >CNDS : aides au fonctionnement

CNDS : aides au fonctionnement

Article SPORTS 8/04/2019

Les critères d’éligibilité ainsi que les modalités de dépôt du dossier de demande de subvention concernant la part territoriale "Fonctionnement" du CNDS sont présentés ici.

Calendrier

Date limite de dépôt des demandes : 2 juin 2019

Modalités

Les demandes de subventions des clubs, des comités départementaux, des ligues régionales sont à effectuer, par procédure dématérialisée, sur Le Compte Asso

Attention : le dépôt du dossier de demande de subvention en ligne n’est pas encore possible, il le sera prochainement. En attendant, il est néanmoins conseillé d’utiliser Le Compte Asso pour créer ou mettre à jour les données administratives de l’association qui portera la demande de subvention.

Une présentation et un tutoriel pour vous aider à créer ce compte et à l’utiliser sont accessibles en ligne
Vous pouvez également accéder au manuel utilisateur édité par le CNDS.

Le montant des aides, les critères d’éligibilités que les modalités d’instruction sont précisés dans le mémento "Aides au fonctionnement" élaboré par les services de la DRDJSCS Grand Est.

Vos interlocuteurs

Pour connaitre votre référent CNDS -Aides au fonctionnement, consulter le mémento "Aides au fonctionnement".

Pour en savoir plus

Les orientations nationales sont présentées dans la note n°2019-DEFIDEC-03 relative aux montants et orientations de la part territoriale du CNDS.

Pour connaitre les territoires carencés de la région Grand Est :
- Quartiers Politique de la Ville (QPV) : repérez les localisation situées QPV sur le site du système d’information géographique de la Politique de la Ville
- Zones de Revitalisation Rurale (ZRR) : liste des communes classées en ZRR sur le site de l’Observatoire des territoires.
- Contrats de ruralité : pour connaitre les communes concernées, adressez-vous à la préfecture de votre département

Liste des pièces-jointes