DRDJSCS Grand Est

DRDJSCS Grand Est

Jeunesse, Sport et Cohésion Sociale
Retour à la page d'accueil

Apprentissage

Article SPORTS 30/03/2020

Vous souhaitez effectuer une demande d’aide à l’apprentissage au titre des subventions de l’Agence Nationale du Sport
Les critères d’éligibilité ainsi que les modalités de dépôt du dossier de demande de subvention sont présentés ici.

L’Agence Nationale du Sport renouvelle en 2020 son soutien à la professionnalisation des structures sportives par l’intermédiaire d’une campagne nationale d’aide à l’apprentissage.

L’enveloppe affectée à la région Grand Est, d’un montant total de 4 441 040€, va permettre d’encourager la création de nouveaux emplois (enveloppe de 838 020€) ainsi que d’accompagner les parcours d’apprentissage (enveloppe de 366 600€).

En accord avec le mouvement sportif régional (CROS Grand Est), des orientations régionales détaillées identifient les critères d’éligibilité des dossiers de demandes ainsi que les priorités dans l’instruction des dossiers par les services de l’Etat.

Pour tenir compte du contexte de crise sanitaire que connaît le pays actuellement, et ses répercussions sur la vie des structures sportives, la DRDJSCS Grand Est a adapté ses modalités d’instructions :
- le dépôt de vos dossiers de demande d’aides à l’apprentissage, via Le Compte Asso est possible jusqu’au 15 septembre
- les services instructeurs porteront une attention particulière à l’évaluation du critère de capacité de pérennisation du poste par la structure, en tenant compte des conséquences subies par les mesures de confinement et d’activité partielle.

Pour la région Grand Est, les services de l’Etat en région (DRDJSCS Grand Est) et en départements (DDCSP et DDCS-PP) demeurent compétents pour l’instruction des dossiers de demandes d’aides à l’apprentissage.
Vous retrouverez ICI les coordonnées de vos interlocuteurs en départements (pour les clubs et comités départementaux) ainsi qu’au niveau régional (pour les ligues et comités régionaux).

Calendrier

- lancement de la campagne 2019 : 30 mars 2020
- date limite de dépôt des demandes : 15 septembre 2020

Modalités

Les demandes de subventions des clubs, des comités départementaux, des ligues régionales sont à effectuer, par procédure dématérialisée, sur Le Compte Asso

Une présentation et un tutoriel pour vous aider à créer ce compte et à l’utiliser sont accessibles en ligne
Vous pouvez également accéder au manuel utilisateur édité par l’Agence Nationale du Sport.

Le montant des aides, les critères d’éligibilités que les modalités d’instruction sont précisés dans la "notice apprentissage" élaborée par les services de la DRDJSCS.

- Déposez votre demande sur votre compte associatif.
- Intégrez-y le document CERFA n°10103*07 , certifié par l’organisme de formation + envoyez le par mail, au référent compétent pour le ressort territorial de votre structure.

Important : au regard des circonstances exceptionnelles liées à l’actuelle crise sanitaire, le gouvernement a souhaité apporter tout son soutien aux associations employeuses en leur permettant d’accéder à un dispositif d’aide et d’appui dont vous trouverez les modalités ICI.

Pour en savoir plus

Sur le site du Ministère des Sports, une vidéo explique comment "créer un emploi pérenne dans une association sportive"

Les orientations nationales sont présentées dans la note relative à la politique de l’Agence en faveur des projets sportifs territoriaux (PST) pour l’année 2020.

Pour plus d’informations sur le fonctionnement de l’apprentissage, rendez-vous sur le site du CFA des Métiers du Sport et de l’Animation

Sur ce même site, vous pourrez accéder à des fiches de simulation de coût d’un contrat d’apprentissage.

Liste des pièces-jointes