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Calendrier et modalités

Article Campagne CNDS 2018 26/02/2018

Calendrier

- lancement de la campagne 2018 : 26 février 2018
- saisie de la demande de subvention en ligne : à partir du 19 mars 2018
- date limite de dépôt des dossiers : 30 avril 2018 excepté pour dossiers « emploi » et « apprentissage » (pour connaitre les dates consulter ici)

Modalités

Les demandes de subventions des clubs, des comités départementaux, des ligues régionales sont à effectuer, par procédure dématérialisée, sur Le Compte Asso

Dès le lancement de la campagne, nous vous conseillons de contacter votre référent CNDS qui pourra vous accompagner dans votre démarche.
Vous pouvez également créer votre compte Asso.

Une présentation et un tutoriel pour vous aider à créer ce compte et à l’utiliser sont accessibles en ligne.
De même, vous pouvez télécharger le guide utilisateur du compte Asso

Pour connaitre les territoires carencés de la région Grand Est :
- Quartiers Politique de la Ville (QPV) : ici
- Zones de Revitalisation Rurale (ZRR) : liste des communes concernées dans l’arrêté du 16 mars 2017 à télécharger ci-dessous
- Contrats de ruralité : pour connaitre les communes concernées, adressez-vous à la préfecture de votre département

La présentation du calendrier et de la procédure mais également le détail des priorités régionales et les critères d’éligibilités sont synthétisés dans le mémento à télécharger ci-dessous.

Pour vous accompagner dans la préparation de votre dossier CNDS, vous trouverez en pièces jointes, une version modifiable du Cerfa de demande de subvention ainsi que le compte rendu d’utilisation (à utiliser comme « brouillon » avant la saisie dans le compte asso – le « copier coller » est possible). Vous trouverez par ailleurs un document support pour vous accompagner à entrer dans la démarche d’élaboration d’un projet associatif.

Liste des pièces-jointes