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Formations menant aux diplômes jeunesse et sport : campagne d’habilitation 2018

Article Habilitation des formations 10/11/2017

Cahier des charges pour une habilitation relative aux formations menant au diplômes délivrés par la DRDJSCS Grand Est dans le champ du sport et de l’animation

En région Grand Est, les organismes qui souhaitent organiser ou renouveler une formation aux métiers du sport et/ou de l’animation avec un démarrage de la formation entre le 1er septembre 2018 et le 31 août 2019, doivent déposer une demande auprès de la DRDJSCS Grand Est selon les modalités suivantes. Les documents nécessaires figurent en pièces jointes.

-  Organismes de formation candidats à l’habilitation pour des formations : dépôt du dossier complet, cahier des clauses générales et cahier des clauses particulières, pour le 31 janvier 2018 au plus tard
-  Organismes de formation déjà habilités pour la mise en œuvre de formation(s) en 4 UC donc réputés répondre aux exigences des clauses générales :

  • Soit dépôt du dossier « clauses particulières », pour le 31 janvier 2018 au plus tard , en cas de demande d’habilitation pour une formation préparant à un nouveau diplôme
  • Soit dépôt du dossier de renouvellement de session, au plus tard 6 mois avant le démarrage de la nouvelle session de formation

Remarque : en cas de changement de localisation de la formation au cours de l’habilitation ou si la nouvelle session se déroule dans un autre lieu que celui présenté dans le dossier initial, alors l’organisme de formation devra nécessairement déposer une demande d’habilitation complète c’est à dire cahier des clauses générales et cahier des clauses particulières.

En fonction du lieu d’implantation de l’organisme de formation qui effectue la demande, les documents sont à renvoyer soit au siège de Strasbourg, soit à l’antenne de Châlons-en-Champagne, soit à l’antenne de Nancy.

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Siège de
Strasbourg
Antenne de
Châlons-en-Champagne
Antenne de
Nancy
Pour les départements
67 et 68
Pour les départements
08, 10, 51 et 52
Pour les départements
54, 55, 57 et 88
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Cité administrative
14 Rue du Maréchal Juin
CS 50016
67084 STRASBOURG CEDEX
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4 rue Dom Pierre Pérignon
51009 CHÂLONS-EN-CHAMPAGNE CEDEX
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4 rue Bénit
CS 10011
54035 NANCY CEDEX
Tél. : 03 88 76 76 16
Fax : 03 88 76 77 05
Tél. : 03 26 26 98 00
Fax : 03 26 26 98 01
Tél. : 03 83 17 91 01
Fax : 03 83 17 91 00

Les exigences et modalités d’envois sont également précisées dans les documents joints.

Liste des pièces-jointes